Mentions Légales
Editeur
Association APESS
Association Loi 1901
Siège Social : 26 Rue François Mauriac, 13010 Marseille
Président : Jean Biamonti
Création du site web et contenus : Cédric Biamonti
Hébergement
OVH : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France
Informatique et libertés
Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés", toute personne dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données conservées pour un durée d’un an par l'APESS.
Pour l'exercer, vous pouvez
vous adresser à l’administrateur du site APESS.
Conditions Générales de Vente
Tout billet, doit être impérativement accompagné
du coupon de contrôle correspondant lorsqu’il est présenté à l’entrée du site, le billet étant
non valable s’il est présenté sans son coupon de contrôle, et pouvoir être présenté lors de
tout contrôle de sécurité sur le site.
La possession du billet entraîne l’adhésion au règlement
intérieur propre au site mentionné au recto du billet et disponible auprès de ce site.
Toute
personne, qui ne se conformerait pas à ce règlement intérieur et aux indications figurant
sur le recto et/ou verso du billet pourra se voir refuser l’entrée du site ou s’en voir expulser.
Ce billet ne peut être ni repris, ni échangé, même en cas de perte ou de vol. Aucun duplicata
ne sera délivré. Il ne peut être revendu.
Une fouille peut être effectuée au contrôle et nous vous prions d’avoir l’obligeance de bien
vouloir vous y prêter. L’accès pourra être refusé à toute personne refusant de s’y soumettre.
Il est interdit de photographier, filmer ou enregistrer.
Le détenteur de ce billet est informé
que la présente manifestation est susceptible de faire l’objet d’une captation audiovisuelle
et d’une diffusion publique, notamment par voie de retransmission à la télévision et que
son image sera susceptible d’y figurer, sans qu’il puisse prétendre à quelque rémunération
ou indemnisation que ce soit, s’agissant d’une manifestation publique.
Le détenteur de ce
billet assiste sous sa propre responsabilité à la manifestation à laquelle le billet donne accès.
Toute sortie est définitive, sauf cas exceptionnel où il sera délivré une contremarque de sortie
valable uniquement avec le présent billet.
Pour assurer la sécurité du public, le site peut être
doté d’un système de vidéo surveillance placé sous le contrôle d’officiers de police judiciaire
et dont les enregistrements sont susceptibles d’être utilisés en cas de poursuites pénales.
Toute personne intéressée peut s’adresser au responsable du système de vidéo surveillance,
dont les coordonnées lui seront communiquées par le site, afin d’obtenir un droit d’accès aux
enregistrements qui la concernent, dans un délai qui peut varier selon les sites et ne peut
excéder un mois (loi n°95-73 du 21 janvier 1995, modifiée par ordonnance 2000-916 du
19 septembre 2000, entrée en vigueur le 1er janvier 2002). Cet accès est de droit. Pour des
raisons de sécurité, il est formellement interdit d’introduire dans l’enceinte du site des armes,
substances explosives, inflammables, et d’une manière générale tout objet dangereux ou
susceptible de servir de projectile. Tout contrevenant engage sa responsabilité et s’expose à
des poursuites.
L’organisateur se réserve le droit d’entrée.